Copyright 2017 - Leury.fr

Sous-catégories

  • Etat civil

    Les actes de l'Etat Civil

    Pour connaître toutes les formalités et démarches à effectuer
    à la Mairie de Leury pour déclarer une naissance,
    une reconnaissance, un mariage, un décès ou obtenir une
    copie d'acte d'état civil, cliquer sur la rubrique concernée.

     

  • Urbanisme

    TOUTES VOS AUTORISATIONSD'URBANISME

    Les autorisations d'urbanisme sont des formalités préalables à la réalisation des travaux de construction nouvelle, des travaux sur construction existante, des changements de destination et des travaux d'aménagement (division de terrains, lotissements, aires de stationnement, installations de caravanes, etc...)

    Avant tout commencement de travaux, renseignez-vous auprès de la Mairie ou > sur la notice explicative éditée par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer, où vous trouverez toutes les informations concernant une demande de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et de déclaration préalable :

    • Quel formulaire devez-vous utiliser pour être autorisé à réaliser votre projet ?
    • A quelle formalité (au titre de l'urbanisme) sont soumis vos travaux et aménagements?
    • Quelles sont les pièces à joindre au dossier de demande ou de déclaration ? Comment les établir ?

    Quel imprimé pour quels travaux ?

  • Citoyenneté

    VOS DROITS ET DEMARCHES :
    PAPIERS/CITOYENNETE

    Pour connaître tous vos droits et effectuer vos
    démarches administratives :

  • Certificats et autorisations

    AUTORISATIONS ET
    CERTIFICATS DIVERS

    Certains documents sont établis et délivrés par
    la Mairie. 

     

  • Papiers d'identité

Il n'y a aucun article dans cette catégorie. Si des sous-catégories sont affichées sur cette page, elles peuvent contenir des articles.